Règlement intérieur des Apaches de Montbazon

Mise à jour : septembre 2019

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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES APACHES
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Article 1 : généralités

Le présent règlement a pour but de définir les obligations et devoirs des personnes suivantes : les membres du bureau, du conseil d’administration, les entraîneurs, les personnes d’encadrement, les adhérents ayant acquitté leur cotisation, licence et assurance, les parents ou représentants légaux pour les enfants mineurs.

Article 2 : entraînements et compétitions

Les entraînements ont lieu au gymnase de Montbazon ou sur le pas de tir extérieur en annexe de celui-ci. Les compétitions se déroulent suivant les calendriers émis par les instances départementales ou nationales. Les horaires et lieux sont portés à la connaissance des dirigeants, des adhérents et parents chaque début de saison ou en temps utile en cas de changement impromptu. L’enfant reste sous l’entière responsabilité des parents ou représentants légaux tant que celui-ci n’a pas été pris en charge par un responsable du club.

Article 3 : cotisations

Elles sont fixées chaque année par le bureau du club, elles couvrent les frais de licence et d’assurance du club.

En cas de départ en cours d’année, la cotisation annuelle reste acquise au club. Il ne sera pas fait de remboursement.

Un tarif dégressif, dès la 2ème inscription est appliqué pour l’inscription de plusieurs membres d’une même famille, le montant est fixé par le bureau du club chaque année.

Le paiement des différents concours organisés au titre de l’UFOLEP sont réglés par le club.

Article 4 : assurance couvrant les risques corporels

Pour être assuré, il faut être licencié. Les personnes qui ne sont pas à jour de leur cotisation ne seront pas autorisées à participer aux entraînements et compétitions.

Article 5 : inscription d'enfant mineur

Toute inscription pour un enfant mineur devra être faite par un des parents ou représentant légal et accompagnée d’une autorisation d’hospitalisation.

Article 6 : prêt d'arc et de flèches et utilisation du pas de tir extérieur

Les arcs et flèches sont des armes

Le prêt aux archers d’arcs et de flèches appartenant au club «LES APACHES DE MONTBAZON » la veille des compétitions se fera sous leur responsabilité ou sous celle des parents ou représentants légaux pour les enfants mineurs. Le prêt d’arc à poulies ou d’arc classique se fait pour une année, lors de la saison suivante, l’attribution se fera en fonction des demandes, une réattribution est donc possible. Une caution de 460 € pour les arcs à poulies et de 200 € pour les arcs classiques sera demandée en début de saison. Celle-ci sera débitée en fin de saison si l’archer ne restitue pas l’arc fin juin. En cas de détérioration du matériel prêté, une participation aux frais de réparation sera demandée.

Toute utilisation ou manipulation du matériel emprunté doit s’effectuer sur le pas de tir d’un club affilié et sous la responsabilité d’un adulte licencié de ce club. (ceci vaut également pour l’utilisation des pas de tir du club de Montbazon)

Le matériel prêté reste au club après les entraînements (arcs à poulies, classiques, flèches...) Le club « Les Apaches de Montbazon » prêtera son matériel existant et à venir (arcs, flèches, ciblerie) au club « Les Archers de Montbazon », mais le matériel quel qu’il soit restera entière propriété du club des « Apaches de Montbazon ».

En cas de litige entre les deux clubs, « Les Archers de Montbazon » ne pourra prétendre à aucun matériel sauf pour celui qu’il aurait acquis avec ses propres fonds ou qui aurait fait l’œuvre d’un don après la création du club.

Le matériel ainsi acquis devra être inventorié par « Les Archers de Montbazon ».

Article 7 : participation aux frais de déplacements

La participation aux frais d’hébergement et de trajet aux sélectionnés des compétitions nationales est fonction des disponibilités financières du club et du nombre de sélectionnés. Par ailleurs, si un archer quitte le club en cours de saison, aucune aide ne lui sera attribuée pour les frais qu’il engagera lors de ses déplacements nationaux à compter du jour de son départ du club de Montbazon.

Article 8 : attribution des clefs du gymnase et du terrain extérieur

Les archers non-membres du bureau restitueront les trousseaux de clefs fin juin au président du club.

Article 9 : règles de sécurité

Les adhérents doivent respecter strictement les règles de sécurité énoncées par l’entraîneur ou un responsable du club, sous peine d’exclusion immédiate du club.

En cas d’exclusion du club pour manquement aux règles de sécurité, les cotisations versées seront intégralement conservées.

Article 10

Pour les compétiteurs inscrits au sein d'un autre club qui souhaiteraient s'entrainer avec les Apaches de Montbazon, le conseil d'administration se réserve le droit de refuser leur accès en fonction du nombre d'inscrits auprès des deux clubs. En cas d'acceptation, un tarif spécial de cotisation est établi. En outre, ils devront accepter le présent règlement.

Article 11

Un exemplaire du présent règlement est remis aux adhérents adultes ou aux parents ou responsables des adhérents mineurs, à l’occasion des inscriptions.

Article 12

La demande de subvention auprès de la Mairie sera faite au nom des deux clubs par « Les Apaches de Montbazon ». Celui-ci répartira les fonds perçus entre les deux clubs au prorata du nombre d’archers.

Article 13

Le bureau (Président, secrétaire et trésorier) s’engage à assumer les mêmes fonctions au sein du club « Les Archers de Montbazon ».

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